Finissons-en avec les référendums
Les commentaires sur le résultat du référendum irlandais cherchent à en comprendre l’origine et à en imaginer les conséquences en l’envisageant sous un seul angle, celui de son rapport à la construction de l’Union européenne. De quel désarroi de l’opinion européenne témoigne-t-il ? Quelles seront les conséquences pour l’avenir de l’Union ? Il me semble qu’il faut résister à cette tentation et changer de point de vue. Ce qui est en jeu, en Irlande, c’est d’abord et essentiellement le fonctionnement de la démocratie au sein d’un État-nation. C’est cela qui était déjà en jeu au moment du référendum français. C’est cela qui sera sans doute encore en jeu si les parlementaires français acceptent une proposition contestable du projet de réforme des institutions françaises – qui comporte par ailleurs d’excellentes mesures – celle d’étendre la procédure de référendum en instaurant une consultation d’initiative mi-parlementaire mi-populaire (20% des parlementaires représentant 10% des électeurs). Dans tous ces cas, ce qui devrait être au centre du débat, c’est la nature de la démocratie représentative. On peut déplorer à l’infini les ignorances, les contresens, les détournements, les manipulations ou les mécanismes psychologiques (rejeter est plus gratifiant qu’approuver, et il suffit d’un désaccord sur un point pour que les électeurs disent non à l’ensemble du texte) qui débouchent presque nécessairement sur des résultats illisibles et dénués de toute signification. Mais à quoi bon le faire si on ne pose jamais franchement la question : ces référendums sont-ils compatibles avec la démocratie ? La démocratie représentative a mis en place, au cours des siècles, des institutions et mécanismes subtils, cela afin de produire des décisions politiques claires et rationnelles. Les référendums actuels, parce qu’ils confondent le consommateur et le citoyen, le sondage et l’élaboration collective des décisions par les représentants du peuple, mettent en danger la démocratie représentative. Robert Badinter, dans un dialogue récent avec Edouard Balladur (Le Monde, 12/06/08), se dit « opposé à tout ce qui est référendum national d’initiative populaire », cela parce qu’une telle consultation lui paraît être « le terrain d’élection de la pire démagogie ». Comment ne pas être d’accord, comment peut-on ne pas voir la différence entre les référendums municipaux, départementaux ou régionaux, qui éclairent les élus sur des projets locaux, et ces référendums nationaux qui pervertissent la démocratie ? E. Balladur, dans sa réponse, reconnaît volontiers la valeur de l’argumentation de R. Badinter et rappelle que cette proposition, qui avait été supprimée par le gouvernement, a été rétablie à la demande du groupe socialiste à l’Assemblée. Il me semble que c’est de cela, de la nature du référendum et de la démocratie, qu’il faut parler, avant de parler d’autre chose. Car si ces référendums mettent en danger l’Union européenne, ils mettent aussi et d’abord en danger la démocratie au sein de chaque État-nation.
S’agissant des référendums sur le projet de traité constitutionnel de 2005, la confusion, me semble-t-il, était double. Il y avait, d’une part, cette confusion sur la nature de la démocratie, signe que nos sociétés manquent de confiance en elles-mêmes et peuvent en venir, par veulerie démagogique, à laisser se perdre les institutions démocratiques. Il y avait, d’autre part, une confusion, entretenue à partir de 2004, sur la nature du futur traité européen. En laissant croire qu’il s’agissait d’une constitution, on ouvrait logiquement la porte aux référendums, dans des pays où ils n’étaient nullement obligatoires. L’engouement, en France et ailleurs, en faveur d’une ratification du traité constitutionnel par la procédure référendaire, est né d’un emballement idéaliste et utopique des élites européennes, qui ont cru qu’il était possible de passer à une nouvelle étape de la construction européenne, très mal définie d’ailleurs (sur le mode de la dénégation permanente : un traité qui est plus qu’un traité, une constitution qui est moins qu’une constitution, un peuple composé de plusieurs peuples, une consultation unique qui ne doit pas prendre la forme d’une procédure référendaire coordonnée et simultanée). Il est clair qu’après l’échec des référendums français et néerlandais, la leçon a été tirée, même si ce n’est pas de manière toujours très explicite. Le Traité de Lisbonne n’est pas un pis-aller (ce qu’ont eu tendance à penser nombre des partisans du oui) mais un progrès en forme d’autocritique. Sa rédaction et la décision de ne pas le soumettre à référendum peuvent difficilement avoir une autre signification que celle-ci : le projet de traité de 2005 n’était pas un projet constitutionnel et la décision d’organiser un référendum était, en 2005, une erreur, entretenue par la confusion sur la nature du projet.
C’est pourquoi le référendum irlandais, aujourd’hui, me semble paradoxalement ne pas avoir grand rapport avec l’Union européenne. Le traité de Lisbonne est une avancée importante : il a permis de clarifier la nature de la réforme institutionnelle de l’Union et, en même temps, d’écarter les référendums. Ce n’est que par un hasard de l’histoire (l’obligation de référendum inscrite dans la constitution irlandaise) que l’Europe se trouve provisoirement en panne. Sans ce malheureux hasard, le projet de Lisbonne serait sans doute entré en vigueur à la date prévue. Les partisans du non veulent donner à ce hasard une signification mondiale (le rejet du libéralisme, ou le rétablissement d’une souveraineté prétendument menacée, ou les deux à la fois), ils entendent annuler l’histoire pour la réécrire. Mais ils auront bien du mal à effacer ce qui, partout sauf en Irlande, est déjà un acquis ou le sera bientôt : la ratification des réformes institutionnelles, nécessaires à l’Europe des 27, par voie non pas référendaire mais démocratique. Une telle ratification n’est pas seulement un événement politique, c’est un événement intellectuel, une compréhension, par les peuples européens, d’une part de ce qu’est l’Union européenne, d’autre part de ce qu’est la démocratie dans un État-nation.
Des esprits sincèrement pro-européens (Daniel Cohn-Bendit, par exemple) qui, à la différence des partisans du non naïfs ou calculateurs, n’entretiennent aucune illusion quant à la signification et à la valeur de ces référendums nationaux sur les institutions européennes, proposent, aujourd’hui encore, un référendum à l’échelle de l’Union (par exemple un référendum européen à double majorité, pour éviter le droit de veto). Une telle proposition, à la différence des référendums de 2005, a au moins le mérite de la clarté et de la cohérence. Mais elle repose sur la même conception de l’Union européenne qui nous a conduits à la situation difficile dans laquelle nous nous trouvons : l’idée, cette fois exprimée sans ambiguïté, selon laquelle les Européens souhaiteraient construire un État fédéral. Face à de telles propositions, il me paraît essentiel de dire fortement, aujourd’hui, que si le référendum est une procédure anti-démocratique au niveau des États-nations, il est, au niveau de l’Union européenne, non pas antidémocratique – au sens strict du mot l’Union européenne n’est pas une démocratie, car il n’y a pas de demos européen – mais dénué de toute pertinence. L’Union n’est pas et ne sera visiblement jamais un État-nation, fût-il fédéral, et c’est seulement si elle entendait se constituer en État fédéral qu’un tel référendum serait pertinent. Les Européens comprennent aujourd’hui que les décisions prises par les instances européennes (le droit secondaire) relèvent nécessairement d’un processus complexe qui n’a pas d’équivalent au niveau national (l’exigence de double légitimité, à la fois supranationale et intergouvernementale, rend nécessaire la co-décision par le Parlement et le Conseil des ministres ainsi que l’existence de certains domaines ne relevant que de la logique intergouvernementale). Ils commencent à comprendre, et ils peuvent le comprendre davantage encore si les responsables politiques le leur expliquent, que l’adoption et la modification des traités européens (le droit primaire) a elle aussi ses exigences propres, qu’elle suppose d’une part un travail intergouvernemental de préparation et d’élaboration, d’autre part une ratification qui, étant donné l’importance et la complexité des questions en jeu, relève des représentants du peuple – et qui n’a rien à voir avec un processus constituant. La proposition d’un référendum à l’échelle européenne, même lorsqu’elle n’émane pas de partisans du non qui ne cherchent qu’à détruire l’Union existante pour imposer celle de leurs rêves, ne fait qu’entretenir la confusion et nous ramène en deçà de la clarification opérée par le Traité de Lisbonne.
Il y a de bonnes raisons, tout compte fait, d’être optimiste. Nous faisons depuis trois ans, une double expérience. D’abord celle de l’inanité des référendums nationaux, qui nous conduit à prendre conscience de la menace qu’ils représentent pour nos démocraties représentatives. Ensuite celle l’absolue non-pertinence du référendum au niveau européen. Le seul référendum pertinent serait un référendum constituant, si les Européens voulaient transformer l’Union en un État fédéral. Nous en sommes loin. En attendant, l’incident irlandais, qui concerne les Irlandais plus que les Européens, qui devrait les conduire à s’interroger sur le fonctionnement de leur propre démocratie, ne doit pas nous détourner de la tâche urgente qui consiste à mettre en place au plus vite les institutions prévues par le Traité de Lisbonne. Car les autres Européens – et sans doute aussi la majorité du peuple irlandais – ont compris, malgré l’activité que déploie le rassemblement hétéroclite des partisans du non, quelle est la nature de la construction européenne et quelles sont, au sein de chacun des États-nations souverains qui la composent, les exigences de la démocratie représentative.
Juste pour alimenter le débat, je porte à votre connaissance cette réflexion sans doute un peu provocatrice mais non dénuée d’intérêt…Entre autres, la référence au nominalisme s’agissant notamment des Européens protestants d’Europe du Nord me semble assez pertinente.
Sans suivre l’auteur dans toute la véhémence de sa pensée, parfois injuste et excessive (le projet communautaire coupé de la réalité). Je crois qu’E. Husson a raison de mettre en exergue la dérive “cosmopolite” de l’Union européenne depuis Maastricht. Plus l’Europe poursuit le rêve de son “unification” continentale(alors qu’elle ne cesse de s’ “hétérogénéiser” à mesure que la frontière UE progresse vers l’est et jusqu’aux plaines de la Petite Russie, dite Ukraine), plus elle exproprie les Européens du projet. Avec le traité de Lisbonne, par exemple, on a encore évacué la notion de “communauté”… Le coup de grâce sera donné le jour où les Turcs auront adhéré…Et ce sont les populations des Etats membres les plus anciens qui décrochent les premières d’une entreprise dans laquelle elles ne se retrouvent plus : Danemark, France, Pays-Bas, Irlande (bis).
Si la crise du non irlandais oblige à repenser l’usine à gaz qu’est devenue la communauté à 6 des temps héroïques gonflée comme la grenouille de la fable, elle n’aura pas été vaine. L’histoire montre qu’on peut persister très longtemps dans l’erreur quand l’idéologie règne. Voir l’URSS. Pour l’Europe, c’est plus compliqué, car “les gens d’en haut” n’ont pas l’air de réaliser qu’ils ont une vision idéologique…Celle d’une Europe sans frontières, sans valeur, sans mémoire et sans héritage, où le principe de non-discrimination (égalité par défaut) tient lieu de petit livre bleu.
PHP
Irlande : puisque le peuple vote contre le gouvernement, IL FAUT DISSOUDRE LE PEUPLE
Par Edouard Husson, historien. Qui revient sur cinquante ans d’histoire européenne pour éclairer l’aveuglement des élites européennes sur la construction du l’Union.
Je me souviens d’un échange, le lendemain du référendum danois de 1992 sur Maastricht, entre dirigeants de ce qui s’appelait à l’époque l’UDF et qui était alors ma famille politique. Face au non danois, toute la panoplie des réponses stéréotypées que nous entendons face au non irlandais, seize ans plus tard, était déjà en place: «On va les faire revoter»; «Il faut continuer le processus de ratification»; «il est inacceptable qu’une population si peu nombreuse aille contre l’intérêt de 300 millions d’Européens» etc….
C’est ce jour-là, écoeuré par un comportement qui rappelait, moins de trois ans après la chute du Mur de Berlin, la violence physique en moins, le comportement des gouvernements et des apparatchiks au sein du bloc soviétique, que j’ai décidé que j’allais voter non à Maastricht, pour contribuer à réintroduire la question de la démocratie dans le débat européen. Seize ans plus tard, et après bien des référendums perdus (même sur la «victoire de Maastricht», il n’y avait pas de quoi pavoiser, vu que, rapporté au nombre des inscrits, la seule réalité qui compte, 30% des Français se sont abstenus, 34% ont voté non et 36% seulement ont voté oui), nous pouvons constater que le déni de démocratie continue de la part des dirigeants européens. Depuis trois ans, tout a été fait, de leur part, pour annuler les non français et néerlandais au Traité constitutionnel européen. Et l’opération va recommencer avec le non néerlandais.
Le vrai affrontement politique de l’époque moderne n’est pas entre la droite et la gauche mais entre ce qu’on appelait dans la philosophie médiévale le nominalisme et le réalisme. Le nominaliste, à commencer par Guillaume d’Ockham, ne croit pas que les concepts renvoient à une réalité. Ils sont un moyen d’appréhender le réel, de le modeler, de le manipuler au besoin. Le réaliste, au sens de Thomas d’Aquin, pense au contraire que les concepts sont inséparables des réalités qu’ils désignent, qu’ils invitent l’homme à respecter le réel, à s’appuyer sur lui pour agir. Le nominaliste commence par dire qu’il ne croit qu’aux réalités particulières, individuelles puis, comme l’empirisme ou l’individualisme absolus ne sont pas pensables ni praticables, il finit par chercher des idées générales mais, comme il refuse de les trouver dans le réel, il les pense a priori et décide de les imposer au réel.
Le nominaliste Monnet contre le réaliste de Gaulle
Application à l’Europe : l’Europe est une réalité ancienne et complexe, devenue naturelle pour les Européens de la fin du XIXè siècle, qui pouvaient voyager sans passeport de Paris à Saint-Pétersbourg, qui profitaient d’une monnaie européenne (et même mondiale) parfaitement stable (l’étalon-or) et qui goûtaient à la même culture, exprimée dans une diversité de langues qui lui donnait toujours plus d’épaisseur. L’Europe existait, sans uniformité; la diversité des peuples y était une réalité, tout comme celle des Etats. Elles ne coïncidaient que rarement entre elles. La réalité et la pluralité des souverainetés politiques n’empêchait ni l’existence d’économies nationales ouvertes ni l’expression, toujours mieux reconnue, d’une diversité de croyances, de coutumes et de pensées. Parmi tous les courants négateurs du réel, le plus puissant était à l’époque était celui du nationalisme, qui voulait, partout, faire coïncider nation et Etat. Quand on veut plaquer une pensée a priori sur la complexité du réel, on finit par tuer les hommes et l’Europe sombra, en 1914, dans trois décennies de violence.
Après que les deux guerres mondiales avaient failli détruire l’Europe, il s’agissait de la reconstruire, de la faire revivre, de faire réémerger l’unité du continent. En Europe de l’Ouest, un courant toujours plus nombreux s’exprima, pour réclamer la réconciliation entre anciens belligérants. Robert Schuman, Konrad Adenauer, Alcide de Gasperi sont les figures les plus illustres du mouvement européen naissant, qui a buté sur deux limites : il opposait artificiellement les nations et l’Europe, comme si l’Europe n’avait pas vécu, toujours, du dynamisme de ses entités particulières; la reconstruction de l’Europe était inséparable de celle de ses nations, elle passait forcément par elles, comme le montrent les Trente Glorieuses. Deuxième limite: la moitié orientale du continent était exclue des considérations sur la nouvelle unité européenne par ces anticommunistes bon teint qu’étaient Schuman, Adenauer et De Gasperi.
La chance de l’Europe fut, de ce point de vue, le retour du Général de Gaulle, qui posa la triple question de l’effort économique national, du ralliement des peuples à la construction européenne et de l’unité du continent «de l’Atlantique à l’Oural». On n’a pas compris l’antagonisme entre De Gaulle et Jean Monnet si l’on ne voit pas que le premier voulait faire revivre l’Europe et ses nations, réalités préexistantes à l’action politique tandis que le deuxième voulait «construire l’Europe» selon des schémas a priori, qui écartaient du champ de vision tout ce qui ne rentrait pas dans le schéma prévu. On oublie trop que Jean Monnet ne rejetait pas seulement les nations mais aussi «l’autre Europe», s’accommodant d’une division du continent qui permettait de réaliser sans trop d’obstacle ses «Etats-Unis d’Europe» et surtout qu’il détestait la politique, autant dire la démocratie, voulant mettre les peuples et les parlements devant le fait accompli concocté par une petite avant-garde d’Européens éclairés prêts à faire le bien des nations malgré elles.
L’occasion manquée des années 1990
Le nominalisme est toujours plus confortable à pratiquer que le réalisme; il est toujours plus facile, au moins dans un premier temps, de segmenter le réel et de formuler avec des idées simplificatrices décrétées a priori. Et dès les années 1960, le réalisme européen de de Gaulle était ultra-minoritaire dans les milieux dirigeants européens. Il fut progressivement abandonné alors même que l’exigence de démocratie n’a pas cessé de se renforcer depuis les grandes revendications des années 1960; que le rideau de fer a disparu et que les nations de l’Est européen ont réaffirmé leur vitalité.
Mille neuf cent quatre vingt dix aurait pu être l’occasion d’un retour au réalisme en matière de coopération européenne; or il n’en a rien été. Les Européistes ont été surpris et dérangés dans leurs projets par les révolutions européennes de 1989-1990. On se rappelle Jacques Delors commentant la normalité retrouvée dans les quelques heures où l’on put croire que des nostalgiques de l’ancienne Union Soviétique avaient repris le pouvoir en août 1991. Rien n’a été véritablement fait pour préparer les pays de l’ancien bloc soviétique à leur association à ce qui existait déjà à l’Ouest de l’Europe. Alors qu’il aurait fallu les aider à constituer un ou plusieurs marchés communs adaptés à leurs besoins et les associer politiquement, on les a immédiatement jetés dans la mondialisation et on a attendu des années avant de les faire entrer dans une Communauté économique européenne «approfondie», l’Union, qui, de son côté, ne répondait pas aux appréhensions des sociétés exposées à la double asymétrie de la mondialisation actuelle, causée par l’étalon-dollar et la mise en concurrence avec les pays à très bas salaires.
Lorsque les historiens prendront en compte le nombre d’années consacrées à établir une construction européenne sans rapport avec la réalité du monde, ils seront stupéfaits de l’énergie et la matière grise dépensée pour que la montagne accouche d’une souris. Ils parleront d’une idéologie peu violente (encore qu’on ne compte pas le nombre de destins brisés par l’absence de protection des Européens face aux vents de la mondialisation) mais qui aura progressivement relégué le continent européen hors de l’histoire.
On s’est gaussé des anciens pays du bloc soviétique mais nos dirigeants sont actuellement dans la logique exprimée par la boutade de Brecht, en 1953: « Si le peuple s’exprime contre le gouvernement, il faut dissoudre le peuple».
A moins que les dirigeants européens donnent au non irlandais sa signification. A moins qu’ils se réconcilient avec la démocratie (qui est le droit, pour les minorités de s’exprimer et de contribuer au débat, n’en déplaise à tous ceux qui sont choqués que 900 000 Européens aient pu parler contre les supposés intérêts du continent tout entier). Ils verront alors les peuples soutenir sans hésiter un projet de coopération européenne adapté au réel.
Lundi 16 Juin 2008 – 07:18
Edouard Husson
Comment par PH. Pouzoulet — 16 juin 2008 @ 7:14 |